La loi reconnaît à toute personne figurant dans un traitement un droit
d'accès aux informations qui la concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, de modification, de rectification et
de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi
"Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978), adressez-vous par
courrier à :
Michel GAUCHET
12 imp Petit Bois
25700 VALENTIGNEY
Gauchet.michel@wanadoo.frcontactez-nous : ctr.est@free.fr
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, modifiée en août 2004, ce site a été déclaré le 20
février 2006 à la
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1149643.
responsable de la publication : Michel GAUCHET
le site
 |
hébergement : www.free.fr
, gratuit sans
publicité aucune |
 |
|
|
moteur de recherche : www.freefind.com
, gratuit, publicité discrète |
|
|
nom de domaine, routage,
routage mails, listes de diffusion : |
www.directnom.com
, abonnement raisonnable 9,95 euros/an |
|
|
|
formulaires, statistiques, base de
données sql, listes de diffusion : www.free.fr |
|
|
mots de passe cryptés : script
gratuit passwrd
Javascript.com sur base sql |
|
|
messages à distance : Script
gratuit Chat de poche par PHPsources
sur base sql
news : script gratuit
News 1.0
sur base sql par Thibaud GRANGIER
Phpgratuit
calendrier :
script cadeau de
Jacques BROSSE, merci à lui. |
| |
. |
|
Site déclaré à la CNIL
Commissions Nationale de l' Informatique &des Libertés
. |
| responsable éditorial : le secrétaire : |
Laurent CAILLERE |
|
|
responsable technique :
conception et réalisation
|
Michel LAMBINET |
webmaestre@ctrest.com
|
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE DU COMITE EST
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et
internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités au
domaine de l'enseignement bénévole de la plongée sous marine.
La reproduction des textes de ce site autorisée, tout
particulièrement dans le cadre pédagogique, assortie de la mention
de l'origine du document.
 |
